🐈 Comment Déclarer Un Vieux Fusil De Chasse

Photoà propos Plan rapproché antique de fusil de chasse de chasse près d'allumer la bougie sur le fond foncé. Image du antique, compétence, shotgun - 103170102. Vieux Fusil De Chasse De Chasse Photo stock - Image du antique, compétence: 103170102 . Photos Stock; Éditorial; Illustrations; Vidéos; Audio; Photos Gratuites; Inscrivez-vous Vousdevrez effectuer une constatation s’il s’agit d’une découverte comme d’un héritage, sans attendre, auprès d’un armurier. Fournissez à ce dernier le formulaire CERFA complété. Si vous souhaitez conserver le fusil, vous devez présenter à l’armurier un permis de chasse encore en validité, une licence de tire ou encore une Tweet Élu roi de Pologne, Stanislas Ier Leszczyński est contraint de céder son trône en 1709, mais le retrouve à la mort d'Auguste II (1733) . S'il est soutenu par la France, l'Espagne, la Sardaigne et la Bavière, son rival Auguste III (fils du défunt) reçoit pour sa part l'appui de la Russie, de l'Autriche et de la Saxe. 0tireur en ligne : 0 inscrit, 0 invité sur "Reglementation enregistrement fusil de chasse" Accueil; Accueil forum. Conditions d’utilisation - Protection de la vie privée; Charte du forum ; SUJET : Reglementation enregistrement fusil de chasse. Reglementation enregistrement fusil de chasse. 06 Juil 2015 09:02. Hello On m'a donné un fusil (un vieux Verney Carron qui aurait Voilàun article paru dans O-F de ce matin ,11 Janvier 2022. Juste une petite erreur ,les armes dites de chasse a canon lisse et un coup par canon ,non pas a être déclarées ",si", elles sont détenues avant Décembre 2011.(reste à savoir comment le prouver) Lesfusils de chasse sont utilisés principalement pour la chasse aux oiseaux et autres petits gibiers, ainsi que pour le sport de tir au pigeon d'argile Photos Mon nouveau fusil. BAIKAL MP 43 calibre 12/70. J'ai découvert après avoir vendu mon F.A.P, en retournant au club après pas mal de temps pour cause de soucis I.R.L, que celui-ci avait finalement équipé un petit bout du pas de tir 50-100 mètres pour l'utilisation de ces engins et autres fusils. Desarmes transmises sans déclaration. Où sont les armes ? En France, posséder une arme suppose en principe de la déclarer, notamment quand on pratique la L'appel d'offres français est le plus important des pays de l'Otan et un des trois marchés actuellement ouverts dans le monde avec l'Inde, qui veut acheter 250 000 fusils d'assaut, et la lqXH. papi13PalombeNombre de messages 349Age 70Localisation provenceDate d'inscription 02/08/2019BonsoirJe possède un fusil cal 12 depuis de nombreuses années ,bien avant la date de décembre 2011,date donnée pour les déclarations des fusils à canons lisses , mais je n'ai aucune facture, dois je le déclarer sachant que je n'ai aucun papier prouvant que je le détient d'avant la date butoir ?Certain parmi vous ont ils eus ce problème ?Merci de vos réponses , je n'aimerai pas être dans l' de messages 4876Age 73Localisation 69830 saint georges de reneinsDate d'inscription 22/07/2013Bonsoir, normalement les armes acquises avant je crois décembre 2011 ne sont pas soumises à enregistrement, à moins qu'il y ait eu un changement qui m'aura de messages 6847Age 74Localisation Haute-Saône 70 Date d'inscription 30/10/2005Ne soyons pas plus royaliste que le Roi !!! Un fusil acquis avant Décembre 2011 n'a toujours pas à être déclaré, quand bien même on n'en possède pas la facture !Personnellement je possède un Falcor de Manufrance depuis le début des années 70, dont je n'ai pas conservé la facture, il ne sera déclaré que si un jour ça devient une obligation !Le seul cas où ça peut devenir obligatoire, c'est si on veut chasser avec à l'étranger, il devra donc être inscrit sur la carte européenne d'armes à feu et pour cette raison devra être nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" Pascalste2aCerfNombre de messages 1420Age 51Localisation CorseDate d'inscription 31/03/2017Attention la non déclaration d'armes lisses d'avant 12/2011 ne concerne pas les semi autopapi13PalombeNombre de messages 349Age 70Localisation provenceDate d'inscription 02/08/2019 déclaration fusilJeu 15 Aoû 2019 - 1115BonjourMerci pour vos réponses ;ce qui m'inquiète ,c'est que je me demande en cas de contrôle pendant la chasse ,comment prouver que cette arme à été acquise avant 2011 ? Bien sur ,ce serait différent pour une arme qui resterait sagement au coffre ;bon, mais peut être que c'est moi qui suis un peu inquiet de de messages 4913Age 70Localisation entre bugey et revermontDate d'inscription 01/11/2014 papi13 a écritBonjourMerci pour vos réponses ;ce qui m'inquiète ,c'est que je me demande en cas de contrôle pendant la chasse ,comment prouver que cette arme à été acquise avant 2011 ? Bien sur ,ce serait différent pour une arme qui resterait sagement au coffre ;bon, mais peut être que c'est moi qui suis un peu inquiet de nature. peu de chance quand même que lors d'un contrôle pendant la chasse on te demande de justifier de l'acquisition de ton de messages 1603Age 60Localisation Vallée de l'UbayeDate d'inscription 16/02/2019Les armes soumises à enregistrement armes à un coup par canon lisse catégorie D-1° acquises avant le 1er décembre 2011, n’ont pas à faire l’objet d’une démarche d’enregistrement. Seules les armes de cette catégorie, achetées après le 1er décembre 2011, doivent être enregistrées. Cette affirmation n’est valable que lorsque l’arme acquise avant cette date n’est pas transférée à un autre propriétaire. En effet, un changement de propriétaire de l’arme impliquera un est une conséquence et non un de messages 6847Age 74Localisation Haute-Saône 70 Date d'inscription 30/10/2005N'impliquera pas un "Enregistrement", mais une "Déclaration" puisqu'à ce jour il n'y a plus de catégorie D 1° mais une catégorie C !_________________"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" PascalpatriceDTCerfNombre de messages 1603Age 60Localisation Vallée de l'UbayeDate d'inscription 16/02/2019 JP2 a écritN'impliquera pas un "Enregistrement", mais une "Déclaration" puisqu'à ce jour il n'y a plus de catégorie D 1° mais une catégorie C ! Oui et non. Il faudra au préalable l'enregistrer, c'est à dire créer sa fiche avec son numéro de série et ses caractéristiques, et ensuite la déclarer. _________________Toucher est une conséquence et non un de messages 6847Age 74Localisation Haute-Saône 70 Date d'inscription 30/10/2005Arrêtons de jouer sur les mots ! Il n'y a plus d'enregistrement, puisqu'il n'existe plus de catégorie D 1° ! A ce jour on doit DECLARER une arme de catégorie C !C'est du moins la définition du fichier "application de gestion du répertoire informatisé des propriétaires et possesseurs d’armes Agrippa"_________________"La nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" PascalpatriceDTCerfNombre de messages 1603Age 60Localisation Vallée de l'UbayeDate d'inscription 16/02/2019 JP2 a écritArrêtons de jouer sur les mots ! Il n'y a plus d'enregistrement, puisqu'il n'existe plus de catégorie D 1° ! A ce jour on doit DECLARER une arme de catégorie C !C'est du moins la définition du fichier "application de gestion du répertoire informatisé des propriétaires et possesseurs d’armes Agrippa" Je ne joue pas avec les mots, car l'arme acquise avant 2011 n'est pas enregistrée au niveau du ministère de l'intérieur. je viens d'avoir le cas pour une carabine. Il faut d'abord qu'une fiche soit crée, et ensuite elle est enregistrée dans le fichier des armes à feu, puis la déclaration peut se faire. Je me bagarre depuis 1 mois avec ce soucis. Alors oui, ce n'est plus du D1°, mais le système est toujours le même. _________________Toucher est une conséquence et non un de messages 6847Age 74Localisation Haute-Saône 70 Date d'inscription 30/10/2005Je ne sais pas si certaines administrations travaillent encore avec la plume d'oie ! Mais en général, dans Agrippa les différents modèles d'arme sont préenregistrés dans la base de données, les seuls cas pouvant poser problème étant les "moutons à cinq pattes", auquel cas il faut LE Spécialiste pour l'intégrer à la nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" PascalseniNouveau membreNombre de messages 6Age 71Localisation 35Date d'inscription 04/11/2011Bonjour,Je possede depuis une quinzaine d'années un fusil à chien exterieur à percussion centrale calibre 16 avec verrou Le Faucheux, en parfait état controle par un armurierje l'utilise à la chasse, il a pres de 100 ans mais pas de N° doit il etre declarer ?JP2CerfNombre de messages 6847Age 74Localisation Haute-Saône 70 Date d'inscription 30/10/2005Ce fusil n'a, pour l'instant, PAS A ÊTRE DÉCLARÉ !Je suis dans le même cas avec mon Lefaucheux ainsi que mon nature est sauvage, et il faut chasser pour qu'elle le reste" PascalLegauloisSanglierNombre de messages 895Age 78Localisation Vallée de la dordogne 46Date d'inscription 03/04/2013Bonjour, j'ai moi même 6 fusils à deux canons lisses et un 7ème un Robust 246 possédant un canon lisse et un rayé et dans ce cas devait être déclaré avant 2018 en vertu du décret du 30 juillet 2013 ce qui fut fait en 2017 avant la date limite, ne pas le faire ce fusil serait devenu de détention illégale, y compris s'il avait été acquis avant 2011, les six autres à 2 canons lisses sont de détention d'avant 2011 et n'ont pas à être n'ont pas à être déclarer mais vu que tout le monde affichent sur le plc toutes les armes qu'ils possèdent c'est tout comme s'ils étaient déclarer TRIMOULETBécasseNombre de messages 268Age 63Localisation GENISSAC 33420Date d'inscription 28/06/2017A partir de l’année prochaine, les chasseurs français enregistreront désormais leurs fusils et autres carabines au sein du SIA, le nouveau système d’information pour les armes. Les particuliers disposeront d’un râtelier virtuel qui leur permettra notamment d’éviter de se déplacer en préfecture pour déclarer les armes mais aussi d’éditer leur carte européenne d’arme à feu en ligne. Les armuriers, quant à eux utiliseront un registre totalement dématérialisé. Par ailleurs, beaucoup de questions restent en suspens. Le système est-il prêt? Que faire des armes de nos grands-parents n’ayant jamais été enregistrées? Et les armuriers, vont-ils bénéficier d’aides informatiques? Afin d’y voir un peu plus clair, Thierry Coste répondra à toutes vos questions au cours du live qui se tiendra le jeudi 14 Mai à 10h30 sur la page Facebook de Vous pourrez bien évidemment retrouver ce live en replay sur le site dès la fin de l’émission. N’hésitez pas à nous faire parvenir vos questions à l’adresse baudouin de ce forumVous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum +5Solitaire du 57nonolionrobeoxi81Mathimself9 participants le vieux fusilBonjour,J'ai le plaisir de vous présenter "le vieux fusil" pas celui de Philippe Noiret!, quoique, qui sait?!, qui appartenait à mon grand-père et dont j'ai hérité. Personne dans ma famille n'avait connaissance de ce fusil, c'est donc un mystère... J'ai tout de suite identifié, selon moi, un mauser 98 wahouh, j'étais pas mal satisfait vous imaginez!. Pouvez-vous me confirmer qu'il s'agit bien de ça? J'ai toujours été intéressé par les armes, mais je n'ai pas la connaissance que vous avez au sujet de l'histoire des Mauser. Je n'ai jamais possédé d'arme à feu, mais j'ai une carabine AC Diana qui m'accompagne depuis 15 les photos, vous verrez que le fusil a un aspect atypique. Quand je le compare aux autres mauser 98, la crosse n'est pas la est marqué au même numéro partout, mais je ne trouve pas de numéro sur la crosse, est-ce-normal?marquage sur le tonnerre ar 43J'ai terriblement envie de voir de quoi il est encore capable! Je veux pour cela me mettre en conformité avec la loi afin de pouvoir tirer avec cette arme. Si vous pouvez me donner quelques conseils, ce n'est pas de refus! Merci pour votre aide et vos conseils!MathimselfMembreNombre de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil oxi81 Ven 06 Déc 2013, 1942Oui, c'est bien un Mauser même un Karabiner 98k de la seconde guerre mondiale, fabriqué par l'usine Mauser à Berlin-Borsigwalde en crosse est d'origine mais elle a été recoupée dans la partie avant pratique courante des chasseurs pour obtenir une arme moins lourde.Il lui manque aussi son garde-main N° de la crosse se trouve dessous derrière la poignée pistolet souvent effacée si la crosse a été poncée, mais également à l' dois séparer la crosse de l'action/canon pour voir ce n° qui se trouve dans la édition par oxi81 le Ven 06 Déc 2013, 1946, édité 1 fois-François "Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... Général Gallieni à Madagascar. Re le vieux fusil nono Ven 06 Déc 2013, 1946C'est bien un Mauser K98 de 1943 dont la crosse d'origine a été transformer en "chase" Il est fort probable qu'il est en calibre d'origine soit le 8x57 IS actuellement en catégorie "C" - P 210Législation armes Re le vieux fusil Mathimself Ven 06 Déc 2013, 1951Merci pour le lien sur la législation. Je veux préciser que je ne veux surtout pas d'estimation! Ce fusil a pour moi une valeur inestimable car il vient de mon grand-père! Je veux juste avoir confirmation de son origine. Et aussi des conseils pour m'en servir et l' de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil oxi81 Ven 06 Déc 2013, 2000Il est en catégorie C. Si tu peux apporter la preuve qu'il te vient par voie de succession, un certificat médical attestant de ta capacité à détenir une arme te suffira pour le déclarer. Par contre, sans licence FFT ou permis de chasse, tu n'auras pas le droit d'acheter de munitions. Simple, non? Par contre, le fait que sa crosse ait été altéré en version "chasse", il se peut que l'arme ait été aussi transformée pour tirer une cartouche "chasse". Par exemple, du 8X57JRS, la version chasse du 8X57IS te faudrait nous faire une photo nette de la tête de culasse pour être aussi si le canon a toujours des rayures. De nombreux Mausers ont eu leur canon "lissé" pour tirer de la cartouche de "Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... Général Gallieni à Madagascar. Re le vieux fusil Mathimself Ven 06 Déc 2013, 2308Merci pour vos réponses rapides! J'ai pris en photo la tête de culasse comme tu m'as demandé oxi81. J’espère que c'est bien ça que tu veux voir. Pour le canon, comment voir s'il a des rayures?MathimselfMembreNombre de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil nono Ven 06 Déc 2013, 2324Elle a l'air bonne ta culasse. Pour voir si il y a des rayures et bien tu regardes dans le canon. Pour mieux voir, tu mets une lampe coté culasse et tu regardes dans le canon coté bouche et tu devrais voir des spirales un l' P 210Législation armes Re le vieux fusil Mathimself Ven 06 Déc 2013, 2328Oui je distingue des spirales dans le canon, mais il n'est pas très propre... Merci nono!MathimselfMembreNombre de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil oxi81 Ven 06 Déc 2013, 2330Oui, effectivement, on dirait bien que la tête de culasse n'a pas été vérifier les rayures, il est plus simple d'enlever la culasse d'abord. -François "Je demande d'emmener avec moi 600 hommes de la Légion étrangère afin de pouvoir, le cas échéant, mourir convenablement"... Général Gallieni à Madagascar. Re le vieux fusil Mathimself Sam 07 Déc 2013, 2043OK donc d'après vous, cette arme peux encore servir. Je ne dois rien changer au niveau de son calibre pour être en règle?Je n'ose pas trop la démonter, je pense qu'un armurier fera ça beaucoup mieux que moi! À propos, si quelqu'un connaît l'adresse d'un bon armurier pour controler cette arme du côté d'Amiens, idéalement au sud d'Amiens, je suis preneur. Je vais aussi devoir passer à la gendarmerie pour la déclarer, j'espère que ça ira! Je vous tiendrai au courant!MathimselfMembreNombre de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil Solitaire du 57 Sam 07 Déc 2013, 2154Slt ,si je peux me permettre un petit retour d'expérience ,on m'a proposé le même style c'est que une arme comme la tienne n'a pas été transformé pour rien ,elle a peut être beaucoup tiré aprés guerre ,de la munition d'origine pas terrible .Un petit test simple mais parlant qui ne remplace pas le contrôle d'un pro bien sur est de présenter au bout du canon une ogive .Celle ci ne doit pas beaucoup rentrer sinon c'est que ton canon est peut être usé ,et qui dit canon usé dit dispertion.dans le cas de celle que j'ai eu dans les mains ,la mun rentrais jusqu'à l'étui .... Cela ne lui enlevera pas son coté affectif pour toi bien sur,mais ne t'attend pas alors à des miracles au stand .De plus celle que j'ai vu avez beaucoup tirée,beaucoup traînée sous la pluie ,mais pas été beaucoup nettoyée ,sale et rouillée sur les parties cachées donc .... sois vigilant avant de la faire "parler " ....de préférence pas avec des munitions d'époque ,même si il t'en reste avec !!...+-Ce qui doit se faire se fait ,ce qui ne se fait pas ne devait pas se faire .....pirat"Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler , les politiciens ont ,eux, les moyens de vous faire taire " Coluche ... Re le vieux fusil Mathimself Sam 07 Déc 2013, 2305Merci pour ton conseil, solitaire du 57, mais je n'ai pas de munition sous la main. Le fusil à été retrouve sans aucun reste de munitions à se que je sache. Des que je pourrai en avoir, je ferai le de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 jolie fusil fulker Dim 08 Déc 2013, 1039bonjour , C'est un joli momo un conseil vu l'état il faut le démonter, nettoyer, remonter si tu tir avec, change la crosse sa sera plus confortable au tir , surtout qu'il vaut le coup d'une rénovation vu qu'il est aux numéros !!! bonne continuation A+fulkerMembreNombre de messages 62Age 37Date d'inscription 22/02/2010 Re le vieux fusil Solitaire du 57 Dim 08 Déc 2013, 1417Mathimself a écritOK donc d'après vous, cette arme peux encore servir. Je ne dois rien changer au niveau de son calibre pour être en règle?le 8/57 js ou is le classe en CMathimself a écritJe n'ose pas trop la démonter, je pense qu'un armurier fera ça beaucoup mieux que moi! À propos, si quelqu'un connaît l'adresse d'un bon armurier pour controler cette arme du côté d'Amiens, idéalement au sud d'Amiens, je suis preneur. Je vais aussi devoir passer à la gendarmerie pour la déclarer, j'espère que ça ira! Je vous tiendrai au courant!Non pas à la gendarmerie mais à la sous préfecture de ton domicile d'abord! ,commme c'est un héritage ,n'hésite pas à te munir d'une preuve de filiation ...quelqu'un du club est dans le même cas que toiest c'est ce qu'on lui a demandé .Sans vouloir jouer les grands spécialistes ,sans autorisation en régle ,tu n'as pas le droit de détenir ni même de transporter cette arme . Voilà ce que je ferais moi ,les formalités sont assez simple puisque l'arme est facilement identifiable numéro,fabriquant, on n'est jamais trop prudent ,surtout sur internet ....+ Re le vieux fusil feder504 Dim 08 Déc 2013, 1537Ce n'est pas son calibre qui le classe en "C", mais son système Mauser Gewehr 88, lui aussi en 8x57, est en D ...A+ Re le vieux fusil Solitaire du 57 Dim 08 Déc 2013, 1757feder504 a écritCe n'est pas son calibre qui le classe en "C", mais son système Mauser Gewehr 88, lui aussi en 8x57, est en D ...A+Je me suis trés mal exprimé ,erreur de néophyte,merci pour la rectification. +-Ce qui doit se faire se fait ,ce qui ne se fait pas ne devait pas se faire .....pirat"Rappelez-vous toujours que si la Gestapo avait les moyens de vous faire parler , les politiciens ont ,eux, les moyens de vous faire taire " Coluche ... Re le vieux fusil Corto Maltese Dim 08 Déc 2013, 1857Solitaire du 57 a écritsans autorisation en régle ,tu n'as pas le droit de détenir ni même de transporter cette armeElle n'est pas non plus soumise à autorisation, mais à simple déclaration, puisqu'elle est en C...Si notre ami n'est pas titulaire d'une licence de tir ou d'un permis de chasse, il doit produite un certificat médical, conformément à la réglementation qui stipule "Art. 45. −Toute personne physique en possession d’une arme ou d’un élément d’arme de la catégorie C ou du 1°de la catégorie D qui lui est dévolu par voie successorale procède sans délai, pour une arme de la catégorie C, à une déclaration, sur l’imprimé conforme au modèle fixé par l’arrêté prévu à l’article 6, au préfet du lieu de domicile et pour une arme du 1° de la catégorie D à une demande d’ déclaration ou cette demande d’enregistrement est accompagnée d’un permis de chasser délivré en France ou à l’étranger, ou de toute autre pièce tenant lieu de permis de chasser étranger, accompagné d’un titre de validation de l’année en cours ou de l’année précédente ou, dans les conditions du 4° du II de l’article 12, d’une licence d’une fédération sportive ayant reçu, au titre de l’article L. 131-14 du code du sport, délégation du ministre chargé des sports pour la pratique du défaut de l’un de ces titres, la déclaration est accompagnée d’un certificat médical datant de moins d’un mois et attestant que l’état de santé physique et psychique du déclarant n’est pas incompatible avec la détention de ces armes et éléments d’arme. La déclaration ou la demande d’enregistrement, accompagnée de l’un de ces titres ou du certificat médical, placé sous pli fermé, est transmise directement au préfet du département du domicile du déclarant."C'est pas plus compliqué que ça.... Re le vieux fusil Mathimself Lun 09 Déc 2013, 0008Bonjour et merci pour tous ces suis motivé pour restaurer cette arme, et peut etre changer la crosse pour une crosse complète, mais tout d'abord je vais me mettre en règle vis a vis de la loi car aujourd'hui je suis dans l'ilegalite d'après vos pas mal écumer les precedents posts au sujet des declarations d'armes. Si j'ai bien compris, je peux avec un certificat medical avoir une simple autorisation de detension. Mais je compte bien me servir de cette arme en m'inscrivant a un stand de tir prochainement, donc il me faudra une licence. Ne vaudrait-il pas faire une demande d'enregistrement directement une fois ma licence obtenue? ca me semble plus simple non? Au fait, quelle sont les modalites pour obtenir une licence de tir? Et je ne pense pas que tous les clubs acceuillent des kar 98k! Ca promet encore! Je vais pas m'ennuyer cette semaine entre declarer mon arme et trouver un club approprié!Bon aller courage, je me dis que ça en vaut la peine et que je ne le regretterai pas une fois que tout sera de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil nono Lun 09 Déc 2013, 0129Mathimself a écritBonjour et merci pour tous ces suis motivé pour restaurer cette arme, et peut etre changer la crosse pour une crosse complète, mais tout d'abord je vais me mettre en règle vis a vis de la loi car aujourd'hui je suis dans l'ilegalite d'après vos pas mal écumer les precedents posts au sujet des declarations d'armes. Si j'ai bien compris, je peux avec un certificat medical avoir une simple autorisation de detension. Mais je compte bien me servir de cette arme en m'inscrivant a un stand de tir prochainement, donc il me faudra une licence. Ne vaudrait-il pas faire une demande d'enregistrement directement une fois ma licence obtenue? ca me semble plus simple non? Au fait, quelle sont les modalites pour obtenir une licence de tir? Et je ne pense pas que tous les clubs acceuillent des kar 98k! Ca promet encore! Je vais pas m'ennuyer cette semaine entre declarer mon arme et trouver un club approprié!Bon aller courage, je me dis que ça en vaut la peine et que je ne le regretterai pas une fois que tout sera réglé. Hello! Trouver un stand, obtenir la licence définitive,suivant les clubs, ça peu prendre de 15jours/1 mois à 6mois - P 210Législation armes Re le vieux fusil lionrobe Lun 09 Déc 2013, 0806Je t'ai immédiatement suggéré un passage obligé dans un stand et indiqué celui de Licourt, qui est un repaire de tcaristes.... Re le vieux fusil Mathimself Lun 09 Déc 2013, 2022Merci lionrobe, je vais essayer de passer par Licourt dés que je de messages 11Age 40Date d'inscription 23/11/2013 Re le vieux fusil Invité Lun 09 Déc 2013, 2132Licourt est fermé jusqu'au tu veux tout les conseils nécessaires je pense que tu peux trouver un club sur Amiens sinon,je serai ravis de t'accueillir chez les carabiniers st Quentinois InvitéInvité Re le vieux fusil jackdaniels Lun 09 Déc 2013, 2215Salut VeflatC'est à 'la sentinelle'?Jackdaniels Sujets similairesPermission de ce forumVous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Loisirs Chasse pêche Déclarer un fusil de chasse Que vous achetiez un fusil de chasse ou que vous en héritiez, il vous appartient d'aller le déclarer. Pour ça, rendez-vous dans le commissariat, la gendarmerie ou la Préfecture dont vous dépendez, renseignez-vous pour savoir si l'arme a déjà été déclarée et qu'elle l'ait été ou non, déclarez là maintenant à votre pense qu'il sera préférable que vous ayez avec vous un acte de décès de l'ancien propriétaire pour pouvoir justifier que l'arme soit maintenant en votre à vous munir de votre pièce d'identité, éventuellement d'un justificatif de domicile et de tout ce qui pourrait attesté que le fusil vous revient de droit filiation avec l'ancien propriétaire décédé. Question de stef Réponse de loralou - Mis à jour 25/10/2013 Sujets en relation Les 5 questions précédentes Explic utilise des cookies sur son site. En poursuivant votre navigation sur vous en acceptez l'utilisation. En savoir plus

comment déclarer un vieux fusil de chasse